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Prix et disponibilité

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Les prix et les délais applicables à une commande sont uniquement ceux confirmés par écrit par Onyx M3 inc., sur demande ou au moyen d’une soumission. En cas de divergence, la soumission écrite la plus récente fait foi. Sauf indication contraire, les prix sont en dollars canadiens, avant taxes, transport et installation.

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Lois applicables

Le présent document est régi par les lois applicables dans la province de Québec et au Canada, et vise à se conformer à leurs règles et règlements.

Divisibilité

Si, à tout moment, l’une des dispositions énoncées dans le présent document est jugée incompatible ou invalide en vertu des lois applicables, ces dispositions seront considérées comme nulles et seront retirées du présent document. Toutes les autres dispositions ne seront pas touchées et le reste du document sera toujours considéré comme valide.

Dispositions supplémentaires

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